Tribunal de commerce
  • Avocat
  • Divorce
  • Droit
  • Entreprise
  • Immobilier
  • Juridique
    • Tribunal de commerce
Accueil2024août

Mois : août 2024

Immobilier

La réglementation des baux commerciaux en droit immobilier : tout ce que vous devez savoir

août 28, 2024 Simon Monnier 0

Le droit immobilier est un domaine complexe qui nécessite une connaissance approfondie de la législation et des pratiques juridiques. Parmi les nombreux aspects qu’il englobe, l’un des plus importants concerne la réglementation des baux commerciaux. […]

Juridique

Successions internationales : enjeux et défis juridiques à ne pas négliger

août 24, 2024 Simon Monnier 0

Les successions internationales sont un sujet complexe qui suscite de nombreuses interrogations, tant pour les personnes concernées que pour les professionnels du droit. En effet, lorsque des biens et des héritiers se trouvent dans plusieurs […]

Juridique

La défense des droits des prévenus en droit pénal : un enjeu majeur pour l’équité et la justice

août 20, 2024 Simon Monnier 0

Les droits des prévenus en droit pénal sont au cœur de nombreuses discussions juridiques et éthiques. En tant qu’avocat, il est primordial de connaître et de défendre ces droits afin d’assurer une justice équitable pour […]

Droit

Digitalisation et droit des consommateurs : les impacts majeurs

août 16, 2024 Simon Monnier 0

La digitalisation s’impose désormais dans notre quotidien, modifiant en profondeur nos habitudes de consommation. Dans ce contexte, le droit des consommateurs évolue également, afin de s’adapter aux nouveaux enjeux liés au numérique. Les conséquences sont […]

Immobilier

Vices cachés immobiliers : les droits des acheteurs décryptés par un avocat

août 12, 2024 Simon Monnier 0

Vous avez acheté un bien immobilier et découvrez, après la signature de l’acte authentique, l’existence d’un vice caché ? Vous vous demandez quels sont vos droits en tant qu’acheteur face à cette situation ? Dans […]

Droit

Lanceurs d’alerte: la nécessaire protection en droit pénal

août 8, 2024 Simon Monnier 0

La protection des lanceurs d’alerte est un sujet crucial dans notre société moderne. En effet, ces individus jouent un rôle essentiel dans la dénonciation de pratiques illégales ou contraires à l’éthique. Toutefois, leur action peut […]

Immobilier

Malfaçons dans la construction : comment agir en justice ?

août 4, 2024 Simon Monnier 0

Les malfaçons dans la construction sont malheureusement fréquentes et peuvent engendrer de lourdes conséquences pour les propriétaires. Face à ces désagréments, il est possible de recourir à des actions juridiques pour obtenir réparation. Dans cet […]

Articles récents

  • Défaut de notification légale : enjeux et conséquences juridiques en droit français
  • La contestation des cessions de clientèle : enjeux, risques et stratégies juridiques
  • L’annulation de paternité reconnue : cadre juridique et implications
  • La nullité pour incapacité juridique : principes, applications et évolutions
  • L’annulation d’avenant de contrat : cadre juridique et modalités pratiques

https://www.tribunalcommerceniamey.org/ - Mentions légales